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Note aux opérateurs DGDDI : Actualisation des fiches d'alerte et de procédure de secours
La Douane réactualise ses fiches d’alerte et de procédures de secours en prenant en compte les principales évolutions réglementaires…
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Dématérialisation des demandes d’autorisations douanières
Déploiement par la Commission du système européen relatif à la délivrance des autorisations douanières tel que prévu dans le Code des…
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Modalités d'application du dédouanement dit "sur camion"
La DGDDI publie différentes fiches à l’intention des opérateurs au sujet des modalités d’application du dédouanement sur camion
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Exonérations de droits de douane au 1er juillet 2018
La Commission européenne publie les listes de produits bénéficiant de suspensions et contingents tarifaires autonomes au 1er juillet 2018,…
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Gestion des Installations de Stockage Temporaire (IST)
Message émanant de la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects (DGDDI)
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Nouvelle structure de la Douane dédiée aux grandes entreprises
Après le lancement, en mai 2016, de la structure centrale appelée Service Grands Comptes (SGC) chargée du conseil, de l'accompagnement et de…
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Publication de deux nouveaux textes
Publication d'une circulaire sur dépôt temporaire et les rectificatifs acte délégué CDU
Forum Douane - Entreprises du 03/10/2012
Lors du douzième Forum Douane-Entreprises, les différents services de la Douane ont présenté les dossiers d'actualité, devant les représentants des opérateurs.
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Suspensions tarifaires au 1er janvier 2017
Mise à jour des suspensions tarifaires au 1er janvier 2017
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