18 janvier 2024 Document Accidents du travail et maladies professionnelles, Santé - sécurité au travail

Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles - tarification 2024

La tarification Accidents du travail et Maladies professionnelles pour 2024 a été publiée au Journal officiel le 29 décembre 2023.

22 juillet 2015 Document Chiffres clés et conjoncture

Bulletin économique n°33 - Graphique

Ralentissement de l’activité de l’industrie chimique en France et en Europe début 2015

14 mars 2012 Document Chiffres clés et conjoncture

Activité de l'industrie chimique en France au 4ème trimestre 2011

Au quatrième trimestre 2011, la production de l’industrie chimique a de nouveau reculé de 0,5 % par rapport au trimestre précédent après -2,2 % au troisième trimestre.

9 août 1983 Document Convention collective & accords de branche

Accord du 10/08/1978 sur la révision des classifications et le relèvement des salaires minima : document 1 classification

23 mars 2022 Document Emploi & formation

Certifications éligibles à la Pro-A

L’accord alternance précise la liste des certifications établies par la CPNE du 2 juin 2021 éligibles au dispositif de la Pro-A

14 juin 2022 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Réglementation sismique - méthodologie générale

Mise en application de l’article 12 de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié (section II) [Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations]