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Réexamen quinquennal des Etudes de Dangers (EDD)
La présente circulaire technique propose une grille de lecture de « l’avis du 08/02/2017 relatif au réexamen quinquennal des études de dangers des installations classées pour la protection de l’environnement de statut Seveso seuil haut ». Elle annule et remplace la version de janvier 2018.
Santé des PME en Europe face à la crise du Covid
Une étude du cabinet McKinsey relève un climat dégradé, tous secteurs confondus
Nouvelle aide en faveur des investissements PME/ETI de transformation vers l’industrie du futur
Cette mesure vise à soutenir la montée en gamme des PME et ETI industrielles par la diffusion du numérique et l’adoption des nouvelles tech…
Cybersécurité des systèmes industriels : Systèmes d’Information d’Importance Vitale (SIIV)
La circulaire technique France Chimie T 648 s’adresse aux opérateurs d’importance vitale qui doivent mettre en œuvre l’arrêté du 28 novembre 2016 sur les systèmes d’information d’importance vitale (SIIV).
Relations avec la Direction générale de la sécurité intérieure (DGSI)
Nouveau flash ingérence et création d’une direction des affaires européennes et internationales
Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE)
Régime fiscal des déchets et résidus d’hydrocarbures
Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE)
Entrepôt fiscal de stockage : une nouvelle circulaire douanière a été publiée
Classification et étiquetage des substances et mélanges selon CLP
France Chimie propose, en collaboration avec AtoutChimie, une formation à distance gratuite le 3 décembre.
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