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Relations Union Européenne/États-Unis
Les suites de la déclaration commune de juillet + Echanges FIEEC avec la direction générale du Trésor + l’avenir de l’OMC
Accord national professionnel du 06/12/2000 relatif à la cessation d’activité des salariés âgés dans les industries chimiques : CASAIC
Le champ d’application professionnel de l’accord du 6 décembre est, à l’heure actuelle, celui qui résulte de l’accord du 23 octobre 1991, à l’exclusion des activités couvertes par la Chambre Syndicale du Reraffinage.
Le Courrier Transports & Logistique n° 11 : septembre 2013
L'actualité du Transport et de la logistique concernant les produits chimiques en septembre 2013
Guide de l'eau
Le guide de l'eau est rédigé pour être un guide pratique et synthétique, très opérationnel, dont l'esprit est de faire comprendre l'importance de l'eau et la multiplicité des intérêts à mieux la gérer.
Ordonnance du 22 septembre 2017 relative à la prévention et à la prise en compte des effets de l’exposition à certains facteurs de risques professionnels et compte professionnel de prévention et ses textes d’application
La présente circulaire UIC constitue une mise à jour de la circulaire ST11 du 20 octobre 2017 consacrée à l’ordonnance n° 2017-1389 du 22 septembre 2009, qu’elle remplace afin de tenir compte de la publication de ses décrets et arrêtés d’application.
PRODUITS BIOCIDES HYDRO ALCOOLIQUES
Prolongation jusqu’au 30 juin 2021 de la possibilité d’écouler les gels hydro alcooliques « dérogatoires » fabriqués avant le 1 er…
Évolutions réglementaires applicables aux établissements SEVESO : fiche 1
La circulaire technique T651 présente les points clefs des évolutions réglementaires applicables aux établissements SEVESO : décret 2020-1168 du 24 septembre et arrêté du 24 septembre modifiant l’arrêté du 26 mai 2014.
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