Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
549 Résultats
Page
Action de l'UIC concernant le statut OEA
En tant qu’UIC, nous vous avons adressé à la DGDDI un tableau recensant les règlementations sécuritaires en ce qui concerne les produits, les établissements et le transport. CI 69
Communication sur le cumul de l'origine en zone paneuromed
Parution d’une communication de la Commission européenne concernant l’application de la convention régionale sur les règles d’origine…
-
Suspensions et contingents tarifaires pour les produits chimiques
Le formulaire de demande de suspensions tarifaires autonomes a été mis à jour
-
Communication JOUE/ Décisions de classement OMD
Comme suite aux décisions de classement prises lors de la dernière session du Comité du SH de l’Organisation mondiale des Douanes (OMD),…
-
Le Guichet unique national (GUN)
L’objectif du GUN est de mettre en place des liaisons informatiques entre le système de dédouanement français DELTA (Dédouanement en ligne…
-
Métrologie : formation interactive en ligne pour les PME
Cette formation pratique et interactive est accessible gratuitement en ligne à l'adresse e-formation.lne.fr. CI 75
-
UE / Vietnam
La Commission européenne a annoncé, dans un communiqué du 31 mars 2012, la conclusion des travaux préparatoires définissant un cadre de négociations en vue d'un accord de libre-échange (ALE) entre l'UE et le Vietnam. CI 74
-
-
Page