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EXPORTATION DE PESTICIDES INTERDITS DANS L’UE
La pression monte sur la Commission européenne France Chimie participe à un nouveau groupe au sein du CEFIC
Retour d'expérience : prévention des risques liés à l’utilisation de l’azote
Les atmosphères sous-oxygénées sont une cause récurrente d’accidents de personnes dans l’industrie. L’utilisation d’azote, utilisé pour son inertie chimique, est souvent la cause de la baisse de la teneur en oxygène dans l’air.
Mise à la retraite par l’employeur : respect des clauses conventionnelles
Cass. Soc. 29/10/2002 N° 3068 Fs-P, Association Adapei 80 Les Papillons Blancs C/ Yge
Sécurité sociale : relèvement du plafond et frais professionnels au 01/01/1996
Relèvement du plafond au 1er janvier et au 1er juillet 1996 et frais professionnels au 1er janvier 1996.
Découvrir le réseau des plateformes chimiques en France
La France compte 18 plateformes chimiques sur l’ensemble du territoire. Industriels, sous-traitants et fournisseurs s’y regroupent pour…
Comité Social et Economique : actualisation des « questions-réponses » sur le CSE par le ministère
Le Ministère du Travail a mis à jour, le 18 décembre 2019 et le 16 janvier 2020, son guide de questions-réponses sur le Comité social et économique publié en avril 2018, afin de tenir compte des interrogations recueillies auprès des principaux acteurs de l’entreprise.
Système d’information douanier
Projet PoUS : Publication du Plan de continuité d’activité Mise à jour du E-learning
Inspection des marchandises avant expédition
L’inspection avant expédition est une pratique, utilisée par les gouvernements de certains pays en développement, qui consiste à recourir…