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Questions-réponses coronavirus et entreprises
La présente circulaire a essentiellement été rédigée à partir du questions-réponses pour les entreprises et les salariés sur le coronavirus en ligne par le Ministère du travail depuis le 3 mars 2020 et régulièrement mis à jour depuis lors :
https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/coronavirus_entreprises_et_salaries_qr_v2.pdf
Ce questions-réponses étant par nature susceptible d’évoluer très fréquemment, nous vous invitons à vous référer à la version en ligne.
De nouvelles mesures devraient être annoncées à la suite des allocutions présidentielles.
Pratiques des entreprises de la Branche Chimie pour préserver la santé et la sécurité des salariés et organiser la continuité de leur activité dans le contexte du Coronavirus
Ce guide recense, au-delà des consignes des pouvoirs publics, des pratiques que nos entreprises mettent en place pour assurer la prévention des risques liés au Coronavirus. Il est appelé à évoluer en fonction de l’évolution de la crise et de la prescription de nouvelles consignes.
Conseiller à la Sécurité pour le Transport de Marchandises Dangereuses (CSTMD)
Ce document est le fruit d’un travail mené par le comité « Sécurité-Transports » de France Chimie à la suite du constat établissant que la fonction pâtissait d’un manque d’attractivité à l’origine des difficultés que rencontraient les entreprises pour identifier au sein de leurs effectifs les collaborateurs en mesure de remplir cette fonction de Conseiller à la sécurité ou d’accepter de continuer à l’assumer.
Règlement CLP révisé - Les changements découlant de la révision
France Chimie aura le plaisir d’accueillir des représentants de plusieurs Directions Générales : DGPR, DGE, DGS, DGCCRF et potentiellement…
Une nouvelle version de SEIRICH a été mise en ligne fin avril qui intègre de nombreux ajouts et corrections.
Cette nouvelle version 3.4.0 de l’outil SEIRICH d’évaluation du risque chimique améliore notamment la saisie automatique des données.
Coronavirus : pratiques des entreprises de la Chimie
La 2e version de ce guide recense, au-delà des consignes des pouvoirs publics, les pratiques que nos entreprises mettent en place pour assurer la prévention des risques liés au Coronavirus.
Les évolutions en santé et sécurité au travail en France et en Europe
L’objectif de cette formation est d’aider les entreprises à faire le point sur les nouvelles exigences en vigueur en matière de…
Jeunes travailleurs : travaux interdits et réglementés
Deux décrets modifiant les dispositions du code du travail relatives aux jeunes travailleurs ont été publiés au Journal officiel le 13 octobre 2013 :
- Décret n° 2013-915 du 11 octobre 2013 relatif aux travaux interdits et réglementés pour les jeunes âgés de moins de dix-huit ans.
- Décret n° 2013-914 du 11 octobre 2013 relatif à la procédure de dérogation prévue à l'article L. 4153-9 du code du travail pour les jeunes âgés de moins de dix-huit ans.
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