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Nouvelle publication de l’ICSI (Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle) : « Dialogue social et culture sécurité »
L’ICSI met en ligne un ouvrage ayant pour objet d’aider les parties prenantes à mettre en place un dialogue social constructif pour la…
Liquides inflammables en régime d’enregistrement : Êtes-vous conformes à l’arrêté ministériel du 1er juin 2015 (rubriques ICPE 4331 / 4734) ?
Le 27 juin dernier, le BRIEC, lors d’un webinaire organisé par France Chimie, a apporté de plus amples éclairages réglementaires sur les…
Récipients aériens sous pression revêtus d’une protection ignifuge à l’usage des SIR
Le présent cahier technique professionnel, applicable uniquement par les SIR, concerne le suivi en service des récipients sous pression revêtus d’une protection ignifuge assujettis.
Mardi de la DGPR "Evaluation de la qualité des dossiers d'autorisation environnementale"
La DGPR organise le 24 juin une conférence sur "Evaluation de la qualité des dossiers d'autorisation environnementale".
Fiches Questions Réponses sur la nouvelle nomenclature ICPE/Directive SEVESO 3 (en vigueur au 1er juin 2015)
Cette circulaire a pour objet de répondre aux questions fréquemment posées par les adhérents sur le sujet en titre T 608
Nouvelle réglementation SEVESO/ ENTREPÔTS/ LIQUIDES INFLAMMABLES
France Chimie met à disposition de tous les exploitants une « foire aux questions » dans le cadre du programme PLIS (Plan Logistique Industrie Sécurité) soutenu par le ministère de la Transition écologique. Circulaire technique T657 révisée 31 mai 2023
XIXèmes Journées de l'inspection dans l'industrie chimique
Rendez-vous incontournable des inspecteurs de nos services inspection !
Document d'aide à l'élaboration du plan de prévention
Ce document technique est destiné aux entreprises utilisatrices pour les éclairer sur les mesures à mettre en place, notamment les "Plans de Prévention" lorsqu'elles font appel à des entreprises extérieures pour effectuer des travaux et des prestations. DT 87
Guide pour l'établissement d'un plan d'inspection
Application des dispositions de l'article 13 de l'arrêté du 20 novembre 2017. Révision D-03 de mars 2020 DT 84 Rév D-03