Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
9850 Résultats
Page
OMC : relancer l'accord multilatéral ?
Les négociateurs de l'OMC souhaitent redynamiser un accord multilatéral, lors la 9ème conférence ministérielle, du 3 au 6 décembre 2013 à…
Horizon Europe : programme-cadre de l'Union européenne
Un accompagnement pour faire face aux problématiques mondiales actuelles
Indemnisation maladie : incidence de la CSG et de la CRDS
Le transfert de la cotisation d’assurance maladie sur la CSG à compter du 1er janvier 1998, mise en œuvre par la loi de financement de la sécurité sociale pour 1998, ne modifie pas le mode de calcul de l’indemnisation conventionnelle...
Développement d'un solvant biosourcé - Minafin
En 2020, MINAFIN a développé une alternative biosourcée à l’hexane, destinée à l’extraction des huiles végétales, afin de réduire les émissions de CO₂, les risques pour la santé et l’environnement. Le projet, soutenu par des études toxicologiques et des tests d’efficacité, vise à remplacer un solvant pétrochimique dangereux par une solution plus sûre et durable, compatible avec les installations existantes. Cette fiche fait partie du DT125 des initiatives Responsible Care.
Sécurité économique
Le facteur humain, principal vecteur de compromission des systèmes d’information
-
Ports martimes : simplification des formalités douanières
Le Code des Douanes Communautaire est modifié pour tenir compte du projet "ceinture bleue", ou "Blue belt", visant à alléger les formalités…
-
Principales dispositions figurant dans la loi de finances rectificative pour 2011...
La loi de finances rectificative pour 2011 n° 2011-900 du 29 juillet 2011 (JO du 30) comporte un certain nombre de mesures qui devraient avoir pour effet d’augmenter les prélèvements obligatoires.
-
Loi relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels dite loi Travail ou "El Khomri" du 8 aout 2016
En dépit de nombreux mouvements de contestation, la loi Travail a été définitivement adoptée par le Parlement le 21 juillet dernier après un ultime déclenchement de la procédure du 49-3. Faisant l’objet d’un recours devant le Conseil constitutionnel, elle n’a été publiée que le 9 août 2016 au Journal Officiel.
-
La consommation d'alcool au travail : les pots alcoolisés ont ils toujours leur place en entreprise?
Le diaporama ci-dessous présente les limites fixées par la loi, la convention collective ou le règlement intérieur en matière de consommation d’alcool au travail, celle-ci pouvant parfois entraîner des risques pour l’entreprise.
Page