Résultat de recherche

3 mai 2009 Document Reach

Comprendre REACH : classification / étiquetage, inventaire, système global harmonisé

Evolution par rapport au système actuel : proposition de modification de la directive 67/548/CEE (classification, étiquetage, emballage des substances dangereuses) accompagnant REACH.

14 novembre 2003 Document Convention collective & accords de branche

Proposition de reclassement : procédure à suivre

Mme Sauvanet avait été licenciée pour motif économique. Elle avait poursuivi son employeur pour licenciement sans cause réelle et sérieuse au motif qu’il avait procédé à son licenciement avant qu’elle ait décliné l’offre de mutation qui lui avait été faite.

9 février 2018 Actualité Classement - Origine - Valeur

Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 29/01 au 03/02/2018

Récapitulatif des textes relatifs aux mesures restrictives et sanctions de l’UE parus au JOUE

27 août 2018 Actualité Classement - Origine - Valeur

Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 19 juillet au 03 août 2018

Récapitulatif des textes relatifs aux mesures restrictives et sanctions de l’UE parus au JOUE

1 novembre 2024 Document RSE, Transition énergétique, Énergie & logistique

Projet CAPPA - Chryso

Depuis 2023, Chryso déploie le projet CAPPA pour réduire sa consommation énergétique. Grâce à un nouveau procédé de production, l’entreprise divise par trois son usage d’énergie par batch, diminuant ainsi ses émissions de CO₂ et renforçant la compétitivité de son site en France.

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