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TRANSAID - Communication auprès des directions de sites
Lors de la dernière réunion de la Commission Technique, ont été présentées les difficultés rencontrées par les adhérents devant les…
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Fixation des redevances ferroviaires
Fixation des redevances liées à l'utilisation de l'infrastructure ferroviaire ainsi qu'à l'élaboration et à l'actualisation du contrat…
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L'OMC publie les profils tarifaires dans le monde
L’OMC publie une nouvelle version des « Profils tarifaires dans le monde »
Bump Test -Création de coins « bump test » dédiés au bon fonctionnement des détecteurs de gaz - Cabot
En 2026, Cabot a mis en place des stations de contrôle quotidien des détecteurs de gaz afin de renforcer la prévention des risques liés au monoxyde de carbone. Cette démarche a amélioré la fiabilité des équipements et permis de détecter plusieurs anomalies avant des interventions à risque. Cette fiche fait partie du DT125 des initiatives Responsible Care.
Signature le 16 décembre 2019 d’un accord prorogeant le dispositif d’activité partielle existant dans les Industries Chimiques
Un accord prorogeant jusqu’au 31 décembre 2022 l’accord du 3 décembre 2013 relatif à l’indemnisation des salariés placés en activité partielle a été conclu le 16 décembre 2019
Référentiel ACT pour l’évaluation de la décarbonation dans la Chimie
L’initiative ACT a établi une méthodologie ACT Chemicals pour aider les entreprises de la Chimie à structurer, évaluer et certifier leur…
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Droit antidumping Chine - Acide citrique
Changement d’adresse d’une société chinoise soumise à un taux de droit antidumping individuel
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Russie : compétence des bureaux de douane
Le ministère de santé russe a défini les bureaux dédiés au dédouanement des substances chimiques, biologiques et radioactives dangereuses pour la santé humaine.
TAXE INTERIEURE DE CONSOMMATION SUR LES PRODUITS ENERGETIQUES (TICPE)
Report du transfert en 2025, la douane toujours à bord et un nouvel ISOPE en perspective…
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Etude "Mécanismes incitatifs"
Le cabinet de conseil PwC strategy a été séléctionné pour réaliser l'étude de faisabilité de mécanismes incitatifs pour sécuriser le…
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