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Une vidéo pour découvrir la chimie en région Nouvelle-Aquitaine
La chimie représente, dans la région Nouvelle-Aquitaine, plus de 14.000 salariés qui travaillent dans des entreprises innovantes et…
Information sur les accords conclus en 2021 et chiffres 2022 en matière de paie
En ce début d’année, les employeurs sont tenus de mettre à jour la liste des accords applicables avec les accords conclus en 2021, ainsi que les paramétrages de paie. La présente circulaire reprend ces évolutions.
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Responsabilité Élargie du Producteur : objectifs, fonctionnements, conséquences pour les acteurs industriels
La circulaire technique T644 a pour objectif d’exposer les grands principes et objectifs d’une REP, d’en décrire les principaux fonctionnements et d’en déduire les obligations pour les industriels de la chimie.
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Responsabilité Élargie du Producteur : objectifs, fonctionnements, conséquences pour les acteurs industriels
La circulaire technique T644 a pour objectif d’exposer les grands principes et objectifs d’une REP, d’en décrire les principaux fonctionnements et d’en déduire les obligations pour les industriels de la chimie.
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 janvier 2022
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 janvier 2022.
DECLARATION D’ECHANGES DE BIENS 2022
Arrêté abrogeant les dispositions entre Etats membres Note de service sur le volet « statistiques »
Substances appauvrissant la couche d'ozone
HFC en vrac : Mise sur le marché de l’Union européenne en 202 3
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