Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
9849 Résultats
Page
Liste des travailleurs susceptibles d’être exposés aux CMR
Une notice d’aide à la mise en œuvre de cette liste vient d’être publiée par la DGT.
Comment piloter la démarche de prévention du risque chimique
Formation gratuite à distance le 24 avril 2025
Mise sur le marché des produits biocides : notification des substances actives existantes par les fabricants et importateurs
La circulaire UIC T 455 du 19 janvier 2001 décrivait les dispositions du règlement (CE) n° 1896/2000 concernant la première phase du programme systématique d’examen des substances actives biocides existantes.
-
Emissions de composés organiques volatils : dispositions de l'arrêté du 02/02/1998 applicables en 2005
Plusieurs dispositions de l’arrêté du 2/02/1998, applicables aux installations autorisées avant le 01/01/2001, prennent effet le 30/10/2005.
-
Instruction interministérielle relative à la prime exceptionnelle
Conditions d'attribution, de versement et modalités d’application de l’exonération de cotisations et contributions sociales de la prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat (PEPA) prévue à l’article 1er de la loi n° 2018-1213 du 24 décembre 2018
Plateforme « Mission Transition Ecologique »
La plateforme numérique « Mission Transition Écologique » permet aux PME et ETI de trouver les financements pour leur transition…
Retraite progressive : le refus éventuel de l'employeur doit être davantage motivé
La loi du 24 octobre 2025 dit la loi « senior » prévoit plusieurs mesures portant sur les dispositifs d’aménagements de fin de…
Renseignements Contraignants sur l’Origine (RCO)
Autorités compétentes pour l’Irlande du Nord (UE/RU)
-
Lettre du Département Technique n° 290 : mars 2020
Comme l’ensemble des équipes de France Chimie, le Département Technique est particulièrement mobilisé afin d’aider nos adhérents dans le contexte de la pandémie actuelle de Covid-19.
Page