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Santé, sécurité, environnement
Sécurité & sûreté des sites industriels
La sécurité est la première priorité des entreprises de la Chimie dont les activités sont soumises à une réglementation extrêmement stri…
L'industrie de la Chimie
Les entreprises de la Chimie transforment la matière pour obtenir les substances et matériaux indispensables à l’ensemble des secteurs de…
Denis CHEVÉ, nouveau Président de France Chimie Nord-Pas de Calais
A l’issue de l'Assemblée Générale annuelle de France Chimie Nord-Pas de Calais ce mardi 15 juin 2021, 12 administrateurs ont été élus…
Les Trophées Responsible Care® Auvergne-Rhône-Alpes Bourgogne-Franche-Comté
France Chimie Auvergne-Rhône-Alpes et France Chimie Bourgogne-Franche-Comté ont récompensé les entreprises qui mettent en place des…
Réforme des incitations financières en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles
Arrêté du 9 décembre 2010 relatif à l'attribution de ristournes sur la cotisation ou d'avances ou de subventions ou à l'imposition de cotisations supplémentaires en matière d'accidents du travail ou de maladies professionnelles.
T649 - Indicateurs de sécurité des procédés
Les performances en sécurité des procédés d’un site industriel s’évaluent au travers d’indicateurs qui mesurent et analysent les incidents de sécurité des procédés. La présente circulaire technique synthétise les questions pratico-pratiques soulevées sur ce comptage et les données à rapporter à France Chimie.
Etablissements industriels
Nouvelle définition des biens d’équipement spécialisés exonérés de taxe foncière
Minute conventionnelle - "La femme enceinte dans les industries chimiques : autorisations d’absence, pause, indemnisation…"
Webinaire Minute conventionnelle
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 avril 2022
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 15 avril 2022.