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Retour sur la formation à l’obligation d’audit énergétique du 10 décembre 2014
L’UIC a organisé une journée de formation pour accompagner ses adhérents sur l’obligation d’audit énergétique, et utiliser cette…
Contentieux relatif à l'accord-cadre du 08/02/1999 sur l'organisation et la durée du travail dans les industries chimiques
La Cour de Cassation a récemment pris position sur un point de procédure concernant l’accord du 8 février 1999 relatif à la réduction du temps de travail à 35 heures dans les industries chimiques.
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TARIC : tarif intégré des Communauté Européenne
Le TARIC, base de données multilingue des tarifs douaniers accessible en ligne, contient toutes les mesures liées à la législation tarifaire, commerciale et agricole de la Communauté.
FAQ du webinaire sur les critères de rétentions
Le BRIEC a apporté son éclairage sur la déclinaison des exigences réglementaires relatives aux rétentions, lors d’un webinaire organisé…
ACCORDS COMMERCIAUX AVEC LA GEORGIE ET LA MOLDAVIE
Nouvelle consultation de la Commission européenne
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UE / Maroc
La décision n° 1/2011 du Conseil d’association UE-MAROC du 30 mars 2011 publie les règles de liste du protocole origine de l’accord UE/Maroc en fonction des évolutions de la nomenclature.
La Commission Européenne met à jour sa feuille de route « restrictions »
La liste évolutive des substances (ou groupe de substances) soumises à restriction a été mise à jour le 1 er juillet dernier.
Réduction de la formation de particules fines liées à l'activité du secteur agricole - Amaltis
En 2020, Almatis SAS a développé une usine portuaire spécialisée dans la fabrication d'urée imprégnée d'inhibiteurs d'uréase, comme le NBPT. Cette technologie réduit significativement la volatilisation ammoniacale après épandage en retardant l'hydrolyse de l'urée.
RELATIONS UE / ETATS-UNIS
La taxation du numérique reste un sujet de tensions Les Etats-Unis souhaitent sanctionner la France
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