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Santé, sécurité, environnement
Formation de conducteurs d’appareils des industries chimiques (CAIC)
Les études sur l’emploi dans les industries chimiques ainsi que de nombreux témoignages de chefs d’entreprise montrent à l’évidence une grave pénurie d’opérateurs qualifiés dans la région Ile de France.
Installations de combustion : déclaration avant le 31/12/2023
Les exploitants d’installations de combustion de puissance comprise entre 5 et 50 MW ont jusqu’au 31/12/2023 pour effectuer leur…
Organisation Internationale du Travail (OIT)
Réunion tripartite sur les initiatives volontaires ayant une incidence sur la formation et l’éducation en matière de sécurité, de santé et d’environnement dans les industries chimiques - Genève 22-26 février 1999.
Contrôle des exportations de biens à double-usage (civil et militaire)
Guide 2022 du cercle de réflexion douanière Collin de Sussy
ELARGISSEMENT DE L’UNION EUROPEENNE
Négociations d’adhésion ouvertes avec l’Albanie et la Macédoine du Nord
Modifications notes explicatives NC/ Chapitre 27
Les notes explicatives de la Nomenclature Combinée de l’Union européenne sont modifiées pour certaines sous-positions du chapitre 27.
Collecte de la Taxe d’apprentissage 2016 : premiers résultats
Depuis le 1er janvier 2016, l’OPCA DEFI est collecteur de la taxe d’apprentissage pour les industries chimiques, la pharmacie, le pétrole…
Direction générale des Infrastructures, Transports et des MobilitésDGITM France CHIMIE
Le partenariat DGITM et France Chimie développé depuis des années continue au travers d’une série de réunion « filière Chimie » en…
Veille réglementaire SSE du 1er juillet au 31 août 2025
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er juillet au 31 août 2025.