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Le référent énergie : fiche de fonction
Fiche de fonction récapitulant les missions et compétences du référent énergie pour les sites industriels
L’agence européenne des produits chimiques (ECHA) identifie 9 nouvelles substances extrêmement préoccupantes (SVHC)
Le 17 janvier dernier, l'ECHA a mis à jour la liste des substances extrêmement préoccupantes candidates pour l'inclusion à l'annexe XIV…
Mécanisme ajustement carbone aux frontières (MACF)
Entrée en vigueur au 1 er octobre - Guide pratique de la DGEC
Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 21 juin au 15 juillet 2019
Récapitulatif des textes relatifs aux mesures restrictives et sanctions de l’UE parus au JOUE
IMPORTATIONS EN EGYPTE
Crédit documentaire : exemption pour les produits chimiques destinés au secteur agricole
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Impacts du livre blanc : point de vue du MINEFI
Intervention de M. PESSON du MINEFI dans le cadre de la journée d'information sur la révision de la politique européenne des substances chimiques.
Taxes sur l’électricité, le gaz et le charbon
La DG Fip publie les nouveaux modèles d’attestation pour bénéficier des exonérations et taux réduits de fiscalité énergétique.
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Circulaire T 671 - Evolutions réglementaires Liquides inflammables
Cette circulaire technique présente les points clefs des évolutions réglementaires applicables aux installations en régime ICPE de déclaration pour les liquides inflammables (rubriques nos 1436, 4330, 4331, 4722, 4734, 4742, 4743, 4744, 4746, 4747 ou 4748, ou pour le pétrole brut sous l'une ou plusieurs des rubriques nos 4510 ou 4511)
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FAQ du webinaire du 16 mars 2026 sur l'ATEX
Cette foire aux questions a été établie à l’issue du webinaire en ligne. Les réponses ont été apportées par les orateurs : DGT, INRS et INERIS.
SCELFAST - Kemica
Depuis 2023, Kemica déploie SCELFAST, un revêtement routier biosourcé et bas carbone. Plus durable que les enrobés classiques, il réduit les émissions de CO₂ et limite les îlots de chaleur urbains, offrant une alternative écologique pour l’infrastructure routière de demain.
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