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Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
Les suites du webinaire DGEC / Douane du 13 mai 2025
Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
Webinaire DGEC du 18 avril – Mise à jour du guide pratique des importateurs
Webinaire - Le Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
Webinaire mardi 10 septembre de 14h à 16h
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Webinaire France Chimie le 10 septembre 2024 - Traitement des emballages – Rapport trimestriel
MACF et déclaration en ligne
Manuel d’utilisation du portail Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières et note de la Douane française
WEBINAIRE - MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)
Statut de déclarant autorisé et projet de simplification
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Dépôt du premier rapport trimestriel : La Commission accorde un délai supplémentaire
MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)
Consultation sur le futur règlement d’exécution
MACF : La Commission précise les modalités d’application pour la phase transitoire
La Commission européenne a publié le règlement d’exécution et ses annexes, ainsi que des orientations écrites, relatifs aux obligations…
Taxe générale sur les activités polluantes émissions atmosphériques
Le Conseil constitutionnel se prononce sur la notion de poussières totales en suspension
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