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La Douane dans les systèmes logistiques portuaires et aéroportuaires
Le Forum Douane/entreprises du 24 janvier 2013, clôturé par Nicole Bricq, Ministre du commerce extérieur, a permis la création du groupe de…
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CDU/ Garantie globale et dispense de garantie
Parution au JOUE du 13 août dernier du règlement délégué concernant les conditions d'octroi d'une réduction du niveau de la garantie…
Charte des contrôles douaniers : publication d'une version actualisée
Cette charte modernise et clarifie la relation Douane-entreprises : elle a été élaborée en collaboration avec le MEDEF.
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Classement des marchandises : renseignements tarifaires contraignants (RTC)
La Commission européenne a publié le classement des marchandises décrites ci-après. Le détail des motivations est repris dans chaque règlement...
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Bilan des travaux sur l'entrepôt douanier de type D
La Direction Générale des Douanes et Droits Indirects a publié une information relative à l’architecture globale du dispositif qui sera…
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