Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
9847 Résultats
Page
Demande de la Direction générale des entreprises sur le Kazakhstan
Cela concerne notamment les flux en transit vers la Russie...
Consultation du comité d'entreprise sur l'exécution du plan de formation de l'année précédente et sur le projet de plan de l'année à venir
Interrogé par nos soins, le MEDEF nous a confirmé téléphoniquement que cette disposition était bien applicable dès l’année 2008.
Le Numérique et Vous : l'autodiagnostic à la carte
Pour vous permettre de vous situer par rapport aux autres acteurs de la chimie, France Chimie met à votre disposition un outil…
-
La consultation du CSE sur la CSRD
La directive UE 2022/2464 du 14 décembre 2022, dite « CSRD » (Corporate Sustainability Reporting Directive) a innové en matière de reporting des entreprises en les obligeant à respecter des normes qui fixent le contenu et le format des nouvelles informations en matière de durabilité à publier au sein d'une section distincte du rapport de gestion.
-
Accord du 14/03/2014 relatif à la mise en place d'une couverture frais de santé dans les Industries chimiques
L'UIC a signé le 14 mars 2014 un accord portant création d'un régime conventionnel de frais de santé dans les Industries chimiques.
France Chimie - Vos rendez-vous IA en 2025
France Chimie organise un cycle d’actions dédié sur l’intelligence artificielle en 2025
-
Code des douanes communautaire
Le règlement n° 756/2012 de la Commission du 20 août 2012 modifie certaines dispositions d’application du règlement n° 2913/92 établissant le code des douanes communautaire.
-
Adresse de la Commission paritaire les Industries chimiques existante
La loi du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels dite loi « Travail » a rendu obligatoire la mise en place de commissions paritaires permanentes de négociation et d’interprétation (CPPNI) dans chaque branche professionnelle par accord.
COVID 19 - Mesures exceptionnelles pour le paiement du solde de cotisation foncière des entreprises de 2020 pour les entreprises touchées par la crise
Dans un communiqué de presse du 19 novembre 2020 , l’administration fiscale annonce des mesures exceptionnelles pour le paiement du solde de…
na
France Chimie Nouvelle-Aquitaine est un syndicat professionnel affilié à France Chimie. Il regroupe les entreprises et établissements…
Page