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Participez à la Semaine de l'industrie !
La Semaine de l'industrie aura lieu du 18 au 24 mars ! Au programme : journées portes ouvertes, conférences, job datings, etc. Une belle…
Réunion paritaire du 11 décembre 2014 - Deuxième NAO
La seconde séance de négociation annuelle obligatoire (NAO) s’est tenue le 11 décembre 2014.
Fiscalité des produits énergétiques
Droits et taxes applicables au 1 er octobre 2022 Nouvelle circulaire douanière
Veille réglementaire SSE du 1er juillet au 15 août 2023
A noter plus particulièrement cette quinzaine : modifications du volet Eau de l’arrêté du 2.2.98.
Webinaire DGPR sur l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié visant les risques accidentels
La Direction générale de la prévention des risques (DGPR) organise un webinaire le mardi 27 juin sur la déclinaison de l’arrêté du 4…
Fiche DGPR relative au statut de sous-produit
Ce document a pour objet de présenter la position de l’administration concernant la notion de sous-produit introduite par la Directive Cadre Déchets de 2008. Les détails apportés à l’interprétation des différentes conditions qui permettent de considérer un résidu non comme un déchet mais comme un sous-produit sont très satisfaisantes, cette note apporte donc une explication de texte précieuse, si l’on veut réellement développer l’utilisation de la notion de sous-produit et ainsi développer l’économie circulaire.
FAQ des webinaires sur la mise en œuvre de la réglementation sur les liquides inflammables
Entre 2024 et au premier semestre 2025, le BRIEC a participé à plusieurs webinaires organisés par France Chimie. Ces échanges ont permis de…
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