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Accidents du travail et maladies professionnelles : tarification 2009
La tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles applicable à compter du 1er janvier 2009 fait l’objet de plusieurs arrêtés publiés au Journal officiel...
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Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles - Tarification 2014
Le taux de la cotisation due au titre des accidents du travail (AT) et des maladies professionnelles (MP) est fixé conformément à des règles figurant dans le code de la sécurité sociale.
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Evaluation et prévention des risques professionnels liés aux agents chimiques : DT 80 révision 1
Le DT 80 s’adresse aux chefs des établissements dans lesquels des agents chimiques dangereux et des CMR sont mis en œuvre ainsi qu’aux personnes chargées de la prévention et aux médecins du travail.
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Cuves et réservoirs
Prévention des risques présentés par les interventions à l’extérieur ou à l’intérieur des équipements fixes utilisés pour contenir ou véhiculer des produits gazeux, liquides ou solides.
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La réforme des services de santé au travail
La réforme des services de santé au travail (SST) et de l’organisation de la médecine du travail s’inscrit dans un contexte de pénurie de médecins du travail rendant difficile, voire parfois impossible, la conformité réglementaire des services de santé au travail et conduisant à des difficultés opérationnelles pour les employeurs. Elle a également pour objet de clarifier la gouvernance de ces services et de renforcer l’indépendance des médecins du travail.
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Prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
Convention Nationale d’Objectifs fixant un programme d’actions de prévention spécifique aux activités de la Chimie signée le 10/04/2008 avec la CNAMTS...
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Convention Nationale d'objectifs fixant un programme d'actions de prévention spécifique aux activités de la chimie
Texte de la Convention en annexe à la circulaire T 565
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Formation générale des personnels des entreprises extérieures intervenant dans les industries chimiques et pétrochimiques : révision n° 7
L'UIC met à jour son guide pratique de sécurité, pour le recours à des entreprises extérieures, qui indique les mesures qu'il est souhaitable d'adopter pour améliorer la sécurité de ce personnel et des installations.
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Accidents du travail et maladies professionnelles : tarification 2008
Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles applicable à compter du 1er janvier 2008.
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Guide de réflexion pour la réception des travaux et le transfert à l'exploitant : annexe au DT 85
Ce guide développe les questions fondamentales que la maintenance et l'exploitation doivent se poser conjointement sur : la protection du personnel, la technologie, la sécurité du procédé, avant de réceptionner les travaux...
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