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En 2012, l’industrie chimique en France a relativement bien résisté mais reste pour 2013 subordonnée à l'international et aux évolutions de la politique énergetique
La production de l’industrie chimique en France a terminé l’année 2012 en retrait de 0,5 % en volume par rapport à 2011, quand le reste…
Circulaire technique T668 sur la mise en œuvre des prescriptions relatives aux installations enregistrées sous les rubriques liquides inflammables 4331 ou 4734
France Chimie met à disposition de ses adhérents une synthèse des exigences de l’arrêté du 1 er juin 2015 relatif aux prescriptions…
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Accord en trilogue sur la nouvelle méthodologie de calcul des droits antidumping - Complément d’information
La Commission européenne a publié le texte consolidé faisant à l'accord en trilogue (Commission, Conseil, Parlement européen) à propos de…
Accord relatif à la reconnaissance des CQP dans les classifications des Industries chimiques du 1er juillet 2015
Un accord sur la reconnaissance des certificats de qualification dans les classifications a été signé le 1er juillet 2015.
Action collective Responsible Care
France Chimie accompagne ses adhérents pour mettre en place une politique et des actions RSE : diagnostic RSE Responsible Care Cefic,…
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Douane : bilan 2011
Mme Valérie Pécresse, Ministre du Budget, des Comptes publics et de la Réforme de l’État, a présenté les résultats 2011 de la Douane, le 26 janvier 2012 à Bercy.
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Indemnités conventionnelles versées à l’occasion du départ à la retraite...
Les indemnités de départ seront toujours exonérées de charges sociales jusqu’au 31/12/2013, à condition que la décision de mise à la retraite avant 65 ans soit prise en commun par le salarié et l’employeur.
Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
Appel à contributions sur l’évolution du mécanisme – Sommet franco-allemand du 29 août
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Modernisation des entreprises : accord sur les mutations technologiques du 26/06/1990, article 11, non cumul
Sauf accord particulier d’entreprise intervenant lors de l’entrée en vigueur du présent Accord, ou ultérieurement, les dispositions de celui-ci ne se cumu1eront pas avec celles ayant le même objet pouvant résulter des Lois, Règlements et Conventions.
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