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3 juillet 2024 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)

Webinaire France Chimie le 10 septembre 2024 - Traitement des emballages – Rapport trimestriel
6 juillet 2023 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)

Note d’impact France Chimie
12 juillet 2024 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)

Autorité compétente, sanctions, impact : les dernières évolutions
16 février 2021 Document Protection de l'environnement, Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau, Transition énergétique

FAQ webinaire du 09/02/2021

Télécharger
7 mai 2021 Actualité Énergie, Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau, Transition énergétique

La Chimie présente sa 1ère trajectoire de décarbonation à 2030, revue par les ministères de l'Environnement et de l'Industrie

Barbara Pompili, ministre de la Transition Ecologique, Agnès Pannier-Runacher , ministre déléguée à l’Industrie, et le Comité…
29 mai 2024 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Énergie, Transition énergétique, Droits et taxes

Formation MACF

Le CITEPA propose une formation sur la mise en œuvre du Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières pendant la phase transitoire.
26 mars 2025 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)

Le statut de déclarant MACF autorisé : texte publié au Journal officiel – Simplifications dans le cadre d’OMNIBUS
28 juillet 2023 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)

Vos démarches à compter du 1 er octobre 2023
17 janvier 2025 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (MACF)

Dernières évolutions – Webinaire des autorités françaises
2 février 2024 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

MACF et déclaration en ligne

Manuel d’utilisation du portail Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières et note de la Douane française

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