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Guides ANSSI pour la gestion d’une CYBERATTAQUE
Après la détection d’une cyberattaque, la remédiation permet l’éviction de l’attaquant, la reprise de contrôle du système…
Prévention du risque incendie vis-à-vis des déchets
L’arrêté du 8 janvier 2024 modifie les arrêtés relatifs aux prescriptions générales applicables aux installations soumises à…
Une note ministérielle précise certaines exigences relatives à l'arrêté du 4 octobre 2010 sur la prévention des risques accidentels
France Chimie a lancé depuis juin 2022 un groupe de travail interne puis avec le BRIEC (Bureau des Risques des Industries de l’Energie et de…
Mardi de la DGPR « Installations de gestion des déchets et prévention des accidents »
La DGPR organise le 27 février une conférence sur l’"Evolution des textes réglementaires applicables aux installations de gestion de…
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 janvier 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 janvier 2024.
Aide à la transition vers les émulseurs non fluorés
Ce document a été rédigé par le GESIP pour essayer d’apporter une assistance pratique au besoin exprimé par les industriels souhaitant gérer les nombreux paramètres à prendre en compte pour effectuer la transition de leurs sites, des émulseurs fluorés vers des émulseurs sans fluor. Basé sur le retour d’expérience d’industriels ayant déjà effectué des transitions vers les émulseurs sans fluor, ce document présente dans leurs grandes lignes, les étapes essentielles du processus de transition, et consacre un chapitre à l’étape de nettoyage des installations dont l’objectif est d’éviter de « polluer » les nouveaux émulseurs sans fluor.
Prévention du risque incendie vis-à-vis des déchets
Deux arrêtés imposent de nouvelles prescriptions relatives à la prévention du risque incendie au sein des installations soumises à…
Extension du champ de l'arrêté du 4 octobre 2010 sur la prévention des risques accidentels
L’ Arrêté du 22 décembre 2023 modifie certaines dispositions de l'arrêté du 4 octobre 2010 modifié pour étendre les dispositions sur la…
Du nouveau pour les projets de construction en zone sismique
L’Arrêté du 22 décembre 2023 relatif au contenu de l'attestation sismique définit le contenu des attestations à fournir au dépôt de…
Contrôles en 2024 sur la nouvelle réglementation « liquides inflammables » et sur la conception des rétentions
L’inspection des installations classées contrôlera en particulier les installations classées enregistrées pour les liquides inflammables…
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