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Récentes publications sur la réglementation entrepôts / liquides inflammables
Des documents techniques pour déployer cette nouvelle réglementation sont accessibles en ligne sur la page France Chimie .
Publication d’un rapport de mission : « agressions naturelles et installations industrielles, notamment Seveso »
Se préparer au changement climatique, c’est aussi prévenir tous les risques industriels.
Du nouveau pour les projets de construction en zone sismique
L’Arrêté du 22 décembre 2023 relatif au contenu de l'attestation sismique définit le contenu des attestations à fournir au dépôt de…
Evolutions réglementaires : Fiche 2 Entrepôts
Décret n° 2020-1169 du 24 septembre 2020 (nomenclature ICPE) et arrêté du 24 septembre 2020 modifiant l’arrêté du 11 avril 2017 (prescriptions générales 1510) T 654
Appel à projets pour la Journée Nationale de la Résilience (JNR) : renforcer la culture du risque en France
Le Gouvernement lance un nouvel appel à projets pour la Journée Nationale de la Résilience (JNR), visant à sensibiliser aux risques et à…
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Modalités de requalification périodique par examen complet des équipements sous pression soumis à fragilisation de revenu
Guide d'application du guide plan d'inspection DT 84. Révision 1 de novembre 2019. DT 95 Rév 1
REX : Feu chlore / acier carbone
L’EPSC (European Process Safety Center) met en ligne une nouvelle fiche de retour d’expérience qui pointe le risque de feux de Chlore (Cl2)…
Sécurité industrielle : actions nationales 2025 de l’inspection des installations classées
L’instruction du 3 décembre 2024 détaille les actions nationales 2025 pour l’inspection des ICPE. Sur le volet sécurité industrielle…
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