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Trophées Responsible Care : Bonnes Pratiques des industriels de la chimie
À travers les Trophées Responsible Care, France Chimie valorise les initiatives exemplaires portées par ses adhérents. Ce recueil met en…
GUERRE COMMERCIALE UE/ETATS-UNIS
Litige AIRBUS/BOEING : européens et américains marquent une pause !
Exonération de droits de douane au 1er juillet 2019
Liste des demandes de suspensions et contingents tarifaires autonomes
Quel est le pouvoir d’appréciation de l’autorité administrative saisie d’une demande d’autorisation de licenciement d’un salarié protégé ?
Le Conseil d’État a été amené à répondre à cette question dans un arrêt du 11/02/2005
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Licenciement du salarié reconnu physiquement inapte à l'exercice de son emploi...
Le salarié inapte à l’exercice de son emploi et qui, n’ayant pu être reclassé dans l’entreprise, a dû être licencié (article L 122-24-4 du code du travail) bénéficie de l’ensemble des dispositions...
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Sortie du livre de Fabrice Nicolino : Un empoisonnement universel
Le 17 septembre, est sorti le livre de Fabrice Nicolino*, Un empoisonnement universel, Comment les produits chimiques ont envahi la planète…
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Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE)
Régime d'exonération pour un usage autre que carburant ou combustible
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Index de l'égalité femmes/hommes
L’index de l’égalité femmes/hommes se veut simple. Pourtant, sa mise en œuvre suscite de nombreuses interrogations de la part des entreprises. Le ministère du Travail répond à certaines d’entre elles dans un questions-réponses mis en ligne le 14 février.
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