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Circulaire T 671 - Evolutions réglementaires Liquides inflammables
Cette circulaire technique présente les points clefs des évolutions réglementaires applicables aux installations en régime ICPE de déclaration pour les liquides inflammables (rubriques nos 1436, 4330, 4331, 4722, 4734, 4742, 4743, 4744, 4746, 4747 ou 4748, ou pour le pétrole brut sous l'une ou plusieurs des rubriques nos 4510 ou 4511) T 671 - Evolutions réglementaires Liquides inflammables
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Guide Technique Professionnel pour l’inspection des tuyauteries en exploitation (DT 96)
Ce guide DT 96 est destiné à tout établissement industriel pour l’aider à réaliser l'état initial des tuyauteries et à établir les programmes d’inspection appropriés. DT 96
REX sur le déploiement de la nouvelle réglementation 1510 / LI
Une journée destinée au rappel des exigences réglementaires et au partage de retours d’expériences
Mise en oeuvre de l'arrêté du 1er juin 2015 sur les liquides inflammables (régime enregistrement)
Déclinaison arrêté du 1er juin 2015 modifié
Guide sur les fondamentaux de la sécurité des procédés pour l’industrie pharmaceutique et alimentaire
L’European Process Safety Centre (EPSC) (organisation Européenne pour la sécurité des procédés) a publié fin septembre 2023 un guide…
Nouveautés sur les informations sensibles liées aux installations classées
L’instruction du Gouvernement du 6 novembre 2017 relative aux informations sensibles pouvant faciliter la commission d’actes de malveillance…
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La gouvernance d’entreprise en matière de sécurité des procédés : document d’orientation
L’objectif de ce guide est d’aider les cadres dirigeants des industries à hauts risques à mieux comprendre la gestion de la sécurité des procédés et de mettre en relief les compétences et les connaissances requises pour maîtriser cet aspect critique...
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DT 75 (Révision 6) - Guide pour le choix des méthodes de contrôle des matériaux et équipements
Le présent guide rédigé sous l’égide du CTNIIC (Comité Technique National de l’Inspection dans l’Industrie Chimique), de l’UfiPEM et de France Chimie donne une vision générale des méthodes de contrôles et d’examen disponibles, à ce jour, pour évaluer l’état des équipements. Cette nouvelle version annule et remplace la révision 5 de 2021. DT 75 Rev. 6
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Comité locaux d' information et de concertation (CLIC)
Le CLIC est créé par arrêté préfectoral dès lors que les conditions suivantes sont réunies : annexe de la circulaire T 543.
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