3 août 2008 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Certification des inspecteurs de l’industrie chimique

Lors de sa réunion du 4 février 2003, le Bureau du CTNIIC a pris la décision de conformer son accréditation du système de certification des inspecteurs d’usine à la norme NF EN 45013.

14 avril 2004 Document

Annualisation : sort des accords conclus avant le 01/01/2000

24 juin 2025 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

DT 114 - Guide séisme équipements process - Rev.1 [Avril 2025]

Guide Équipements chaudronnés & machines tournantes destinés aux procédés industriels. Mise en application de la section II [Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations] de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié.

27 mai 2019 Document Fiscalité locale

Évaluation des locaux industriels : les propriétaires seront amenés à souscrire une déclaration spéciale à la demande de l'administration

La loi de finances pour 2019 prévoit la remise par le Gouvernement au Parlement, d’un rapport présentant les effets d'un changement des modalités d'évaluation de la valeur locative cadastrale des locaux industriels.

1 novembre 2024 Document Santé - sécurité au travail, RSE

Handicap : Chorale mixte inclusive - Solvay

En 2020, Solvay a créé une chorale en partenariat avec La Traboule, intégrant des personnes avec TSA via des activités communes de percussion et de chant. L’objectif était de renforcer les liens, favoriser l’entraide et offrir des performances collectives enrichissantes. Cette fiche fait partie du DT125 des initiatives Responsible Care.

13 mars 2015 Document

Extension de l'accord du 3 décembre 2013 relatif à l'indemnisation des salariés placés en activité partielle

L’accord sur l’indemnisation des salariés placés en activité partielle dans la branche de la chimie du 3 décembre 2013 a été étendu par arrêté du 26 février 2015 (art 3) publié au Journal Officiel du 11 mars 2015.