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L’emploi d’alternants entre 15 et 18 ans dans les sites industriels de la chimie
Contrairement à une idée reçue, employer du personnel mineur n’est pas interdit dans les sites industriels de la Chimie, y compris classés Seveso seuil haut.
Jeunes travailleurs : travaux interdits et réglementés
Cette révision de la ST 2 donne une description mise à jou des dispositions de 2 décrets modifiant les dispositions du code du travail relatives aux jeunes travailleurs publiés au Journal officiel le 13 octobre 2013.
Les nouvelles sociales n° 172 : février-avril 2020
Au sommaire de ce numéro : - Lois, ordonnances, décrets, arrêtés, instructions pour faire face à la crise sanitaire - Liens vers d’autres textes relatifs aux mesures sociales liées au Covid - Publications
Les dérogations prévues par le Code du travail et les accords Chimie en matière de durées maximales de travail et durées minimales de repos
La présente circulaire récapitule les possibilités ouvertes aux employeurs de la Chimie en matière de durées du travail et de temps de repos pour les salariés de plus de 18 ans, en application des dispositions légales et des accords de branche.
L’entretien professionnel - Précisions apportées par le questions-réponses
Au regard des difficultés d’interprétation soulevées par les nouvelles dispositions issues de l’ordonnance « coquille » du 21 août 2019, le Ministère du travail a récemment mis en ligne un questions-réponses reprenant les principales questions reçues concernant les obligations de l’employeur en matière d’entretien professionnel. Cette circulaire est donc mise à jour afin de tenir compte de ce questions-réponses.
Les Nouvelles sociales n° 171 : Août – Octobre 2019
Au sommaire de ce numéro : - Informations professionnelles : Régime frais de santé de la branche mis en conformité avec la réforme du panier de soins « 100% santé » ; Mise en conformité du régime PEI-PERCOI de la branche avec la loi PACTE - Lois, Jurisprudence… : Index de l’égalité entre les femmes et les hommes ; Préjudice d’anxiété
Les Nouvelles Sociales n° 170 : mai - juillet 2019
Au sommaire de ce numéro : - Informations professionnelles : Signature de l’accord portant mise en place de la CPPNI - Lois, Jurisprudence… : Tarification accidents du travail et maladies professionnelles ; Les montants du remboursement par l’AGFPN du salaire maintenu par l’employeur des salariés des entreprises de moins de 50 salariés participant aux négociations de branche ; Barème Macron : conformité aux engagements internationaux de la France ; Allongement du congé de paternité en cas d’hospitalisation du nouveau-né.
Les Nouvelles Sociales n° 169 : février - avril 2019
Au sommaire de ce numéro : - Informations professionnelles : Négociations en cours dans la branche - Lois, Jurisprudence… : Lutte contre les violences sexuelles et sexistes ; Le code du travail numérique ; Arrêt de la Cour de cassation du 5 avril 2019 sur le préjudice d’anxiété ; Le barème d’indemnités pour licenciement abusif censuré par un conseil de prud’hommes ; Transaction rédigée en termes généraux et exclusion de la contestation ultérieure
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