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AMPG Chimie
Cette circulaire technique a pour objectif de préciser le calendrier d’application des dispositions de l’arrêté du 4 novembre 2024, dit AMPG Chimie, fixant les prescriptions applicables aux installations de la chimie soumises à la directive relative aux émissions industrielles.
Loi de finances pour 2026 : fiscalité énergie & environnement
La loi de finances pour 2026 modifie les taux d’accise sur l’électricité et le gaz et introduit une redevance PFAS dans les rejets aqueux.…
Systèmes d’information douaniers
Frontière intelligente UE–Royaume-Uni : dépôt des ENS dans ICS2 et intégration dans ELO
Systèmes d’information douaniers DELTA Import-Export
France Chimie signe une déclaration conjointe avec TLF Overseas et l’ODASCE
Implantation de la future Autorité Douanière de l’Union européenne
France Chimie appuie la candidature de Lille
Systèmes d'information douaniers
Delta T (Transit) : Mise en service de la phase 6 le 2 février 2026
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