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Biodiversité
Les études d’impact menées par les industriels de la Chimie comprennent un volet biodiversité aujourd’hui très fourni.
Atelier biodiversité : comment mettre en place une stratégie biodiversité ?
L’objectif de cet atelier est d’échanger entre acteurs sur les expériences, et de constituer un livrable sur les bonnes pratiques pour…
Système d'information douanier
Delta Import – Instructions relatives aux déclarations en douane dématérialisées
Le code des douanes de l’Union a été adopté par le Parlement européen le 11 septembre 2013
Le code des douanes de l’Union constituera le nouveau règlement-cadre contenant les règles et les procédures douanières applicables dans…
Révision des instruments de défense commerciale de l' UE
La Commission européenne a annoncé fin octobre 2011 une révision des instruments de défense commerciale de l’Union européenne (mesures antidumping, antisubventions et de sauvegarde) pour aboutir à des propositions concrètes à l’automne 2012.
DÉDOUANEMENT CENTRALISÉ COMMUNAUTAIRE
Adhésion de la Croatie au système de Dédouanement Centralisé à l’Importation
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Marchandises transitant par l'UE
La Commission Européenne a élaboré des lignes directrices afin de fournir des éléments de clarification concernant les dispositions du règlement n° 1383/2003 du Conseil et de son règlement d'application n° 1891/2004.
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