Résultat de recherche

21 octobre 2025 Actualité Produits chimiques, Reach, Sécurité et sûreté des sites industriels

Commission Européenne : Adoption de nouvelles mesures sur les PFAS dans les mousses anti-incendie

Le 2 octobre 2025, la Commission Européenne a publié au Journal Officiel de l’Union européenne (JOUE) une nouvelle restriction REACH…

21 octobre 2025 Document Protection de l'environnement, Santé - sécurité au travail, Produits chimiques, RSE, Protection des travailleurs, Sécurité et sûreté des sites industriels, Énergie & logistique

Veille réglementaire SSE du 16 au 30 septembre 2025

Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 septembre 2025.

16 octobre 2025 Actualité Protection de l'environnement, Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau

Journée d’études du Citepa

« Vers un air plus sain » à la Journée Nationale de la Qualité de l’Air le 14.10.2025.

15 octobre 2025 Actualité Sécurité et sûreté des sites industriels

Nouveautés sur la déclaration des accidents et incidents dans les installations classées

À compter du 1 er janvier 2026, la déclaration des accidents et incidents dans les installations classées pour la protection de…

15 octobre 2025 Actualité Protection de l'environnement, Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau

Air : s’informer par deux publications intéressantes

Bilan de la qualité de l’air et inventaire des émissions.

14 octobre 2025 Actualité Protection de l'environnement, Transport et logistique, Produits chimiques, Énergie, RSE, Affaires sociales, Protection des travailleurs, Sécurité et sûreté des sites industriels

Responsible Care : collecte anonymisée d’indicateurs 2024 par l’ICCA

L’ICCA (International Council of Chemical Associations) ouvre une nouvelle campagne mondiale pour collecter les indicateurs Responsible Care…

8 octobre 2025 Document Protection de l'environnement, Santé - sécurité au travail, Produits chimiques, RSE, Protection des travailleurs, Sécurité et sûreté des sites industriels, Énergie & logistique

Veille réglementaire SSE du 1er au 15 septembre 2025

Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 15 septembre 2025. A noter cette quinzaine, le décret n° 2025-958 du 8 septembre 2025 relatif aux modalités de mise en œuvre de la trajectoire nationale de réduction progressive des rejets aqueux de PFAS des installations industrielles, pris en application de l’article 2 de la loi PFAS. Il s’agit d’un décret à caractère programmatique qui prescrit un objectif national. Il n’est donc pas opposable à chaque site individuellement. Cf. actualité