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Systèmes d’information douaniers
ICS2 et ELO à la frontière intelligente Brexit : report de l’obligation ELO à début 2026
Systèmes d'informations douaniers
Téléservice ELO (Enveloppe Logistique Obligatoire) Brexit : prolongation de la transition
Relations avec le Royaume-Uni
Enveloppe Logistique Obligatoire (ELO) – Déploiement reporté à la seconde quinzaine d’avril
Système d'information douanier
Avant-dédouanement - Lancement ICS2 et ANTES – Vecteurs routier & ferroviaire – 1 er avril 2025
Prévention des accidents du travail graves et mortels (ATGM)
Des règles d’or sont publiées pour la prévention des risques professionnels liés à l’utilisation des machines.
Guide DT 77 - révision 1 - DUERP et actions de prévention
Le guide DT 77 est publié : il accompagne les employeurs à la mise en œuvre de ces éléments. Cette deuxième version du guide DT 77 met à jour et complète les bonnes pratiques recensées au sein des entreprises de la branche pour la mise en œuvre du DUERP et la définition des actions de prévention. DT 77
DUERP et actions de prévention
Le guide DT 77 est publié : il accompagne les employeurs à la mise en œuvre de ces éléments.
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