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Systèmes d'information douaniers
Delta T (Transit) : Mise en service de la phase 6 le 2 février 2026
Accises sur l’électricité
Nouveaux taux réduits d’accise sur l’électricité à compter du 1 er janvier 2026 pour les secteurs industriels.
2eme Rencontre de la Transition Pathway for the Chemical Industry
Mardi 10 mars 2026 à 9h30 Chez France Chimie
Fiscalité sur l’électricité
Les taux d’accise sur l’électricité consommée par l’industrie à partir du 1 er janvier 2026 se précisent.
Systèmes d’information douaniers
ICS2 et ELO à la frontière intelligente Brexit : report de l’obligation ELO à début 2026
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