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Nouvelle publication de l’ICSI (Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle) : « Dialogue social et culture sécurité »
L’ICSI met en ligne un ouvrage ayant pour objet d’aider les parties prenantes à mettre en place un dialogue social constructif pour la…
Liquides inflammables en régime d’enregistrement : Êtes-vous conformes à l’arrêté ministériel du 1er juin 2015 (rubriques ICPE 4331 / 4734) ?
Le 27 juin dernier, le BRIEC, lors d’un webinaire organisé par France Chimie, a apporté de plus amples éclairages réglementaires sur les…
Dispositions réglementaires relatives aux atmosphères explosives ou « atex »
Appareils et systèmes de protection T 535
REX : Rejet de liquide inflammable lié à l’ouverture d’une vanne par inadvertance en phase de travaux
Les vannes à proximité d’un échafaudage sont à verrouiller en position sûre.
Des enseignements importants issus de deux récents rapports du BEA-RI
Le BEA-RI (Bureau Enquête Accident Risques Industriels) a mis en ligne fin 2023 deux rapports d’incidents d’intérêt pour nos activités,…
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Fiches Questions Réponses sur la nouvelle nomenclature ICPE/Directive SEVESO 3 (en vigueur au 1er juin 2015)
Cette circulaire a pour objet de répondre aux questions fréquemment posées par les adhérents sur le sujet en titre T 608
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Guide de bonnes pratiques pour l’utilisation du logiciel PHAST (DT 102)
Le présent guide DT 102 a pour objet de fixer les bonnes pratiques pour l’utilisation du logiciel PHAST 6.6 de modélisation des effets des phénomènes dangereux identifiés au sein des études de dangers des installations classées. DT 102
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Nouvelle réglementation SEVESO/ ENTREPÔTS/ LIQUIDES INFLAMMABLES
France Chimie met à disposition de tous les exploitants une « foire aux questions » dans le cadre du programme PLIS (Plan Logistique Industrie Sécurité) soutenu par le ministère de la Transition écologique. Circulaire technique T657 révisée 31 mai 2023
XIXèmes Journées de l'inspection dans l'industrie chimique
Rendez-vous incontournable des inspecteurs de nos services inspection !
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Notion de « fabrication industrielle » (circulaire du 09/07/2009 du MEEDDM)
La circulaire du 09 juillet 2009 du MEEDDM (Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de la Mer) jointe à ce document permet de préciser la notion de fabrication industrielle pour les rubriques ICPE 1110, 1130 et 1171. T 569
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