15 mars 2024 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

Précurseurs chimiques de drogues

Nouvelle liste de surveillance volontaire - Révision de la législation européenne : audition de France Chimie

30 octobre 2020 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

DECLINAISON DU REGLEMENT SUR LES PRECURSEURS CHIMIQUES D'EXPLOSIFS

Où en sommes-nous au niveau national ?

6 septembre 2021 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

IMPORTATIONS ET EXPORTATIONS DE PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX (PIC)

Rectificatif à une décision de la Commission européenne

18 février 2021 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

PRECURSEURS CHIMIQUES D'EXPLOSIFS

Dépliant d’information du Service central des armes – Ministère de l’intérieur Colloque/Webinaire en mai 2021

28 février 2023 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

Substances appauvrissant la couche d'ozone

Import-export 2024

8 janvier 2025 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

Exportation de produits chimiques dangereux (PIC)

De nouveaux produits soumis à notification avant exportation

18 juin 2021 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

Publication du règlement sur le contrôle à l’exportation des biens à double-usage

Guide de l’association Collin de Sussy Colloque France Chimie à venir

10 mai 2021 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

Le Conseil de l’UE approuve le nouveau règlement sur le contrôle à l’exportation des biens à double-usage

13 septembre 2021 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

Biens à double usage (civil et militaire)

Nouveaux codes document pour remplacer le X002

17 septembre 2020 Actualité Produits sous contrôle, Autres réglementations

Substances appauvrissant la couche d'ozone

La nouvelle taxe HFC en vigueur au 1 er janvier 2021