Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
- IMPORTATIONS ET EXPORTATIONS DE PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX (PIC)- Décisions de la Commission européenne sur l’importation de 2 produits chimiques 
- Substances appauvrissant la couche d'ozone- Limites quantitatives et quotas alloués à l’import et à l’export aux entreprises pour 2021 
- PRECURSEURS CHIMIQUES D'EXPLOSIFS : INTERDICTION DE CERTAINS PRODUITS- Le Premier Ministre a rendu sa décision 
- BIENS A DOUBLE USAGE (civil et militaire)- Liste des biens concernés par le régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage à la date du 15 décembre 2020 
- PRECURSEURS CHIMIQUES DE DROGUES- Modifications des listes de substances classifiées Publication de l’avis aux exportateurs et aux importateurs 
- Révision du règlement européen sur les contrôles à l’exportation des biens à double-usage (BDU)- La Commission commerce international du Parlement européen approuve Nouveau décret modifiant le texte en vigueur 
- PRECURSEURS CHIMIQUES DE DROGUES- Modifications des listes de substances classifiées Nouvelle nomenclature douanière pour le phosphore rouge 
- Révision du règlement européen sur les contrôles à l’exportation des biens à double-usage (BDU)- Le texte de compromis a été publié Le calendrier de validation et d’adoption pour 2021 
- Stratégie pour une Chimie Durable – CSS : Décryptage et enjeux- France Chimie organise le 4 décembre de 14h à 16h une conférence en ligne au sujet de la Stratégie pour une Chimie Durable (CSS) publiée le… 
 
                 
                             
                             
                             
                                               
                             
                             
                             
                             
                            