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Systèmes d'information douaniers
DELTA T – Livraison de la version V 5.0.9 et recommandations relatives à la saisie d'une déclaration de transit
Mise en production des nouvelles versions des services ECS et DeltaG-Edition
Nouvelles versions des services en ligne ECS et Delta G-Edition mises en production le 15 octobre 2019.
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Note aux opérateurs DGDDI : Actualisation des fiches d'alerte et de procédure de secours
La Douane réactualise ses fiches d’alerte et de procédures de secours en prenant en compte les principales évolutions réglementaires…
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Dématérialisation des demandes d’autorisations douanières
Déploiement par la Commission du système européen relatif à la délivrance des autorisations douanières tel que prévu dans le Code des…
Politique douanière
La politique douanière s’inscrit dans un ensemble de règles issues notamment de la législation européenne, définie dans le Code des…
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Exonérations de droits de douane au 1er juillet 2018
La Commission européenne publie les listes de produits bénéficiant de suspensions et contingents tarifaires autonomes au 1er juillet 2018,…
Systèmes d'information douaniers
Déploiement des systèmes informatiques « avant-dédouanement » ICS2 et ANTES sur le vecteur maritime et fluvial
Forum Douane - Entreprises du 03/10/2012
Lors du douzième Forum Douane-Entreprises, les différents services de la Douane ont présenté les dossiers d'actualité, devant les représentants des opérateurs.
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Exportations à destination des USA : déclarations de sûreté obligatoires
Les autorités américaines ont rappelé aux exportateurs vers les USA que, depuis le 9 juillet 2013, des sanctions sont appliquées en cas de…
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