Résultats de recherche pour "fiches pratiques mesures de sûreté"
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Communication JOUE relatif aux décisions en matière de renseignements contraignants
Communication au JOUE du 26/04/2018 relatif aux décisions en matière de renseignements contraignants prises par les autorités douanières des…
Le Projet de Loi de Finances (PLF) 2024 dévoilé par le Gouvernement
Le Gouvernement a présenté le texte en Conseil des Ministres, qui est examiné au Parlement ce mois d’octobre
France Chimie noue un partenariat avec Je-décarbone pour accompagner les entreprises de la Chimie
Conçu par le CSF des Nouveaux Systèmes Energétiques et financé par l’ADEME, Je-decarbone aide les industriels qui souhaitent diminuer leur…
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Consultation publique de la Commission européenne
La Commission européenne lance une consultation publique sur les mécanismes de règlement des différends en matière de double imposition.
Convention internationale pour l’interdiction des armes chimiques (CIAC)
28 mars 2024 : Conférence sur les usages pacifiques de la chimie et les opportunités à l’international
Etats-Unis : la politique commerciale de Trump II
Tendances et perspectives pour l’industrie de la Chimie française
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REPRISE DE LA CHIMIE EN FRANCE AU PREMIER SEMESTRE 2021 MAIS PERSISTANCE D’UN ÉCART AVEC LE NIVEAU DE 2019
Dans un contexte d’assouplissement des mesures sanitaires et de forte demande internationale, la chimie en France a retrouvé une croissance…
EXONERATIONS DE DROITS DE DOUANE AU 1er JUILLET 2021
Suspensions et contingents tarifaires – enquête économique
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Covid-19- Accueillir en sécurité les conducteurs routiers sur les sites de chargement/déchargement, condition indispensable à la poursuite de l’activité économique
Pour assurer la continuité de l’activité économique -produire, transporter, distribuer- aucun compromis ne doit être fait sur les…
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