Résultats de recherche pour "S 2329"
Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
475 Résultats
Page
Forfaits jours
Après avoir rappelé que ce dispositif a été validé par la jurisprudence (I), nous aborderons successivement ses conditions de mise en place (II) puis les garanties qui doivent l’accompagner (III).
-
Accord-cadre relatif à la diversité dans les industries chimiques du 20/07/2007
L’accord-cadre relatif à la diversité dans les industries chimiques, qui porte la date du 20 juillet 2007, a été signé.
-
L'entretien professionnel : une nouvelle obligation pour toutes les entreprises
L'entretien professionnel est un outil à la disposition des entreprises leur permettant de mettre en œuvre une politique formation plus performante.
-
Projet de loi portant réforme des retraites : âge de mise à la retraite d'office par l'employeur
Précision importante sur l'âge de mise à la retraite d'office par l'employeur en cas de convention CATS ou de préretraite progressive.
-
Accord du 30/11/2010 sur l'entrée des jeunes dans la vie professionnelle
On trouvera ci-après le texte de l’accord du 30 novembre 2010 qui fera l’objet d’une analyse dans une prochaine circulaire.
-
Frais professionnels en 2017
L’ACOSS a fait paraître les limites d’exonération des allocations forfaitaires pour frais professionnels pour l’année 2017.
-
Accord-cadre du 08/02/1999 sur l’organisation et la durée du travail dans les industries chimiques
Il est à espérer que cet accord mettra un terme définitif à ce trop long contentieux.
-
Frais professionnels en 2006
L’ACOSS a fait paraître les limites d’exonération des allocations forfaitaires pour frais professionnels pour l’année 2006.
-
Frais professionnels en 2005
L’ACOSS a fait paraître les limites d’exonération des allocations forfaitaires pour frais professionnels pour l’année 2005.
-
Elections prud'homales : communication d'un dossier d'information
Les prochaines élections pour le renouvellement des conseils de prud'hommes auront lieu le 11 décembre 2002.
Page