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Formation des personnes autres que les conducteurs employées au transport de marchandises dangereuses par route : le marginal 10316 et son application
Intervention de M. Lemaire, UIC Normandie : prévention des accidents, sécurité juridique des chefs d'entreprises, compléments des dispositions générales de la formation à la sécurité.
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Conseiller à la sécurité du transport des marchandises dangereuses et les formations obligatoires : aspect réglementaire et rôle du conseiller
Intervention de M. Bonnassieux, Du Pont de Nemours : le cadre réglementaire en Europe et en France ; le conseiller à la sécurité : entreprises concernées, exemptions, statuts, habilitations, déclarations ; aide à l'appréhension de la fonction de conseiller
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Restructuration des règlements : présentation du nouvel ADR, comment s'en servir ?
Intervention de M. Pfauvadel, Mission des Transports des Marchandises Dangereuses : la nouvelle structure du RID / ADR.
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Restructuration des règlements : les obligations et les responsabilités des intervenants de la chaîne du transport
Intervention de M. DEVOS, Secrétaire Général du CEFIC : des responsabilités opérationnelles à la responsabilité civile, responsabilités et obligations des intervenants, droit de la responsabilité civile et travaux internationaux.
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Guide du conseiller à la sécurité pour le transport de marchandises dangereuses : 2ème édition
L’arrêté du 17/12/1998 modifié par les arrêtés des 22/12/1999 et 11/12/2000, impose aux entreprises impliquées dans des opérations de chargement, d’emballage, remplissage et transport de marchandises dangereuses, de désigner un conseiller à la sécurité.
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Transport routier de marchandises dangereuses : document de transport, engagement du chargeur
La disparition du RTMDR, une uniformisation plus grande entre transports intérieurs et transports internationaux de marchandises dangereuses, les changements de références réglementaires amènent l’UIC à publier cette nouvelle circulaire.
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Opérations de chargement et de déchargement : note d'information et modèle-type de protocole de sécurité en référence à l'arrêté du 26/04/1996
La circulaire UIC T 335 du 28 mai 1996 parue peu après la publication de l'arrêté du 26 avril 1996 recadrait celui-ci dans son contexte - décret 92-158 sur les entreprises extérieures - et en décrivait les grandes lignes.
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Adaptation de certaines règles de sécurité applicables aux opérations de chargement et de déchargement effectuées par une entreprise extérieures
L’arrêté du ministère du travail du 26/04/1996 adapte les règles de prévention et de coordination prévues par le décret 92-158 du 20/02/1992 pour tenir compte des spécificités des opérations de chargement et de déchargement.
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