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Conseiller à la sécurité du transport des marchandises dangereuses et les formations obligatoires : aspect réglementaire et rôle du conseiller
Intervention de M. Bonnassieux, Du Pont de Nemours : le cadre réglementaire en Europe et en France ; le conseiller à la sécurité : entreprises concernées, exemptions, statuts, habilitations, déclarations ; aide à l'appréhension de la fonction de conseiller
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Restructuration des règlements : les obligations et les responsabilités des intervenants de la chaîne du transport
Intervention de M. DEVOS, Secrétaire Général du CEFIC : des responsabilités opérationnelles à la responsabilité civile, responsabilités et obligations des intervenants, droit de la responsabilité civile et travaux internationaux.
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Restructuration des règlements : présentation du nouvel ADR, comment s'en servir ?
Intervention de M. Pfauvadel, Mission des Transports des Marchandises Dangereuses : la nouvelle structure du RID / ADR.
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Guide du conseiller à la sécurité pour le transport de marchandises dangereuses : 2ème édition
L’arrêté du 17/12/1998 modifié par les arrêtés des 22/12/1999 et 11/12/2000, impose aux entreprises impliquées dans des opérations de chargement, d’emballage, remplissage et transport de marchandises dangereuses, de désigner un conseiller à la sécurité.
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Transport routier de marchandises dangereuses : document de transport, engagement du chargeur
La disparition du RTMDR, une uniformisation plus grande entre transports intérieurs et transports internationaux de marchandises dangereuses, les changements de références réglementaires amènent l’UIC à publier cette nouvelle circulaire.
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Opérations de chargement et de déchargement : note d'information et modèle-type de protocole de sécurité en référence à l'arrêté du 26/04/1996
La circulaire UIC T 335 du 28 mai 1996 parue peu après la publication de l'arrêté du 26 avril 1996 recadrait celui-ci dans son contexte - décret 92-158 sur les entreprises extérieures - et en décrivait les grandes lignes.
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Adaptation de certaines règles de sécurité applicables aux opérations de chargement et de déchargement effectuées par une entreprise extérieures
L’arrêté du ministère du travail du 26/04/1996 adapte les règles de prévention et de coordination prévues par le décret 92-158 du 20/02/1992 pour tenir compte des spécificités des opérations de chargement et de déchargement.
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Recommandation de la CNAM des travailleurs relative au chargement/déchargement, transport des matières dangereuses par route
Les dispositions pratiques qu'elle préconise se situent bien entendu dans le cadre réglementaire, et notamment le règlement du transport des matières dangereuses par route du 15 septembre 1992.
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