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Poids et dimensions des camions
Des ensembles EMS pourraient circuler sur le territoire des Etats membres qui auraient simplement décidé de les autoriser, à condition d'en informer la Commission européenne.
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Dessertes ferroviaire et fluviale des grands ports maritimes
Cette étude, relative à la desserte terrestre de ces grands ports maritimes, a été élaborée dans le contexte de la réforme des ports visant à relancer leur compétitivité.
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Enquête UIC gares
Le but est de cibler les gares réellement à problème pour défendre les intérêts de la chimie auprès de Fret SNCF et entamer les discussions avec les pouvoirs publics.
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Impact sur les infrastructures du 44 Tonnes
Une étude a été mandatée par le MEEDDM sur les enjeux et impacts d’une généralisation du 44 tonnes.
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Brochure sur le cabotage routier européen
Ce règlement établit les règles communes pour l'accès au marché du transport international de marchandises par route.
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Convention HNS
La Convention HNS est une convention internationale sur la responsabilité et l’indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses, dites substances HNS...
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Etats généraux du transport routier de marchandises
Dominique Bussereau a réuni le 8/07/2010 les participants aux Etats généraux du TRM afin de dresser un bilan d’étape des travaux ouverts en janvier 2010.
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Le programme européen Marco Polo
Il est nécessaire que les entreprises gèrent suffisamment de flux de marchandises pour bénéficier du financement Marco Polo.
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Basculement intermodal vers le transport fluvial
Certaines entreprises ont à l’étude des projets visant à basculer des flux de transport routier vers la voie d’eau.
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Sécurité du Fret aérien : chargeur connu
La Décision de la Commission européenne du 13 avril 2010 reprend les instructions, à l’intention des chargeurs connus, du règlement (CE) n° 300/2008 relatif à l’instauration de règles communes dans le domaine de l’aviation civile.
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