Résultats de recherche pour "fiches pratiques mesures de sûreté"
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France Chimie et Accenture s’associent pour accélérer la transformation numérique des entreprises de l’industrie chimique
France Chimie et Accenture s’associent pour accompagner les entreprises de la chimie dans leur transformation numérique. Dans le cadre d’un…
EXONERATIONS DE DROITS DE DOUANE AU 1er JUILLET 2021
Suspensions et contingents tarifaires – enquête économique
Modification du montant de l’indemnité légale de licenciement : incidence dans les industries chimiques en cas de mise à la retraite
Le décret n° 2008-715 du 18 juillet 2008 (J.O. du 19) portant diverses mesures relatives à la modernisation du marché du travail, a relevé le montant minimum de l’indemnité légale de licenciement.
Décisions de classement
Parution au JOUE d’une Communication relative aux décisions en matière de renseignements contraignants prises par les autorités douanières…
Compte personnel de prévention de la pénibilité : intervention de M. de Virville devant la commission sociale de l'UIC
M. de Virville a échangé le 7 avril 2014 avec la Commission sociale de l'UIC sur les questions soulevées par la création du C3P.
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Guide pratique de sécurité pour le recours aux entreprises extérieures dans l’industrie chimique
Le recours à des entreprises extérieures, que l’on appelle dans certains cas sous-traitance, est une réalité complexe qui présente de multiple facettes. Selon l’éclairage adopté, la question prend des aspects très différents.
4 tutoriels sur la réglementation visant les entrepôts 1510 et le stockage de liquides inflammables
Pour aider et accompagner les entreprises dans le déploiement de la nouvelle réglementation sur l’entreposage et le stockage de matières…
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Colloque - présentation du guide sectoriel pour les bilans d’émission de GES dans la chimie
Fin 2015, les grandes entreprises devront fournir à l’administration française leur second bilan d'émission de gaz à effet de serre (GES)…
Des informations climat dans le rapport RSE
Le prochain rapport RSE devra intégrer des informations sur l’impact des activités de l’entreprise sur le climat. La méthodologie bilan…
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Guide DT 77 - révision 1 - DUERP et actions de prévention
Le guide DT 77 est publié : il accompagne les employeurs à la mise en œuvre de ces éléments.
Cette deuxième version du guide DT 77 met à jour et complète les bonnes pratiques recensées au sein des entreprises de la branche pour la mise en œuvre du DUERP et la définition des actions de prévention.
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