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Matières premières
L’approvisionnement en matières premières minérales non-énergétiques constitue un facteur important pour notre compétitivité…
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Transit commun
La Turquie a décidé de reporter son adhésion pour cause de difficultés techniques et entend rejoindre les conventions dès que possible dans le courant de l'année 2012. CI 74
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UE / Mercosur : 4ème session de négociations sur le futur accord d'association
Depuis la reprise des négociations bilatérales en mai 2010, l'UE et les pays du Mercosur(1) se sont rencontrés à Bruxelles du 14 au 18 mars 2011 pour une 4è session de négociations. CI 70
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Système d'enregistrement EORI
Le texte est disponible sur le site Europa – TAXUD / Fiscalité et Union douanière... CI 69
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Exonération de droits de douane au 1er juillet 2019
Liste des demandes de suspensions et contingents tarifaires autonomes
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