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Nouveau Système Informatisé de Transit (NCTS)
Phase 5 du NCTS : Informations Essentielles pour les Opérateurs Économiques avant le Déploiement Complet du 2 Décembre 2024
DELTA G - Evolutions planifiées au premier semestre 2018
La Douane publie une note aux opérateurs relative aux évolutions planifiées de DELTA G au premier semestre 2018
Garanties des opérations de dédouanement
Obligations de garantie et traitements comptables dans la version 1 de Delta-IE
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Organisation mondiale du commerce
Le CEFIC prône toujours un accord sectoriel dans le domaine de la chimie afin de libéraliser les échanges de produits chimiques dans le monde. CI 69
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Modifications des demandes de RTC
Mise à jour des indications de remplissage des demandes de Renseignements Tarifaires Contraignants (RTC) par la Douane.
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REACH
L’annexe 17 du règlement REACH fixe un certain nombre de restrictions d’utilisation/ fabrication et de mise sur le marché de certains produits. L’intervention de la Douane est prévue dans l’article L 521-12 du code de l’environnement. CI 72
Système Automatisé à l'Exportation (AES)
Système Automatisé à l'Exportation (AES) – Note aux opérateurs
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