Résultats de recherche pour "dossier sûreté"
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Les CQP : une des réponses aux différentes problématiques rencontrées par votre entreprises
Ces CQP ont été élaborés en lien avec le répertoire des métiers et prennent en compte les règles applicables en termes de Qualité, Hygiène, Sécurité, Sureté et Environnement (QHSSE).
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Numéro EORI : conditions procédure d'immatricualtion et d'utilisation des numéros EORI en France
La circulaire de la Douane, du 5 janvier 2012, porte sur l’immatriculation EORI dans le cadre de la mise en œuvre de l’amendement sûreté-sécurité du Code des Douanes Communautaire.
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Circulaire technique relative à la sûreté et aux activités d’importance vitale
Si la sécurité est une préoccupation quotidienne et naturelle des opérateurs de l’industrie chimique, la sûreté, qui consiste essentiellement à se prémunir et se protéger des actes de malveillance, fait l’objet de nouvelles dispositions réglementaires.
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Sûreté du fret aérien : plan d'action européen
L'UE devrait jouer un rôle actif dans ces activités, puisque ces mesures permettront non seulement d'accroître la sûreté dans les pays non membres de l'UE, mais présenteront également un immense intérêt pour les échanges mondiaux.
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Circulaire ministérielle du 07/10/2005, contrôle des nouvelles dispositions réglementaires
Sûreté des transports terrestres de marchandises dangereuses; contrôle des nouvelles dispositions réglementaires : annexe de la circulaire T 554.
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Sûreté des transports terrestres de marchandises dangereuses
Sûreté des transports terrestres de marchandises dangereuses : circulaire ministérielle du 07/10/2005; contrôle des nouvelles dispositions réglementaires.
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Codification NATINF des infractions relatives à la sûreté du transport terrestre de marchandises dangereuses
Toutes les infractions sont réprimées par le décret 77-1331 du 30/11/1977 (contravention de cinquième classe).
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Guide de sûreté du Comité Interprofessionnel pour le développement de la Formation dans les transports de marchandises Dangereuses
Le CIFMD est une association interprofessionnelle qui regroupe des transporteurs et des chargeurs français dans le domaine du transport terrestre des marchandises dangereuses.
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Chapitre 1.10 des différents règlements
Les dispositions concernant la sûreté sont regroupées pour chaque mode de transport dans le chapitre 1.10 du règlement international régissant le mode concerné.
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Référentiel d’audit pour la sélection des réparateurs de soupapes de sécurité (DT 88)
Les opérations de réparation et de révision des soupapes de sûreté doivent donc être confiées à des entreprises ayant le savoir-faire et les compétences requises. Afin de pouvoir sélectionner de telles entreprises, l'UFIP et l'UIC ont élaboré ce guide.
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