Résultats de recherche pour "S 2329"
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Publication de la liste des Perturbateurs Endocriniens devant faire l’objet d’une information dans la cadre de la loi AGEC
L’article 13.II de la loi « Anti-Gaspillage pour une Economie Circulaire » (AGEC) prévoit l’information du consommateur sur la…
Publication du rapport de la plateforme RSE « Impact(s), responsabilité et performance globale »
La plateforme RSE de France Stratégie a publié le lundi 13 février un nouveau rapport « Impact(s), responsabilité et performance globale…
Alerte cybersécurité : faille de sécurité critique dans Joomla!
Dans le cadre de la procédure AlerteCyber, le MEDEF nous transmet l'alerte ci-dessous, élaborée par Cybermalveillance.gouv.fr et l'ANSSI,…
Participation volontaire à la campagne de mesures des poussières sans effet spécifique (PSES)
France Chimie invite ses adhérents à participer à une campagne de mesures des PSES pour pouvoir analyser le caractère opérationnel du…
Rapport de la Commission ENVI sur le règlement sur l’écoconception pour des produits durables
La proposition de texte de la Commission européenne a été présentée au Parlement et au Conseil le 31 mars 2022. La Commission de…
Bilan de nos actions 2022
2022, une année riche d’actions, d’engagements et de cohésion pour France Chimie.
Taxes intérieures de consommation (TIC) sur l’électricité, le gaz naturel et le charbon
Réunion DGFiP sur les déclarations et les demandes de remboursement
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