Résultats de recherche pour "dossier sûreté"
Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
499 Résultats
Page
Forum Douane - Entreprises du 03/10/2012
Lors du douzième Forum Douane-Entreprises, les différents services de la Douane ont présenté les dossiers d'actualité, devant les représentants des opérateurs.
-
Annonce des priorités dans la politique française des transports
Lors de son audition par les sénateurs et les députés les 24 et 25 juillet 2012, Frédéric Cuvillier, ministre délégué aux Transports et à l’Économie maritime a fait le point sur ses grands dossiers.
-
Les CQP : une des réponses aux différentes problématiques rencontrées par votre entreprises
Ces CQP ont été élaborés en lien avec le répertoire des métiers et prennent en compte les règles applicables en termes de Qualité, Hygiène, Sécurité, Sureté et Environnement (QHSSE).
-
Numéro EORI : conditions procédure d'immatricualtion et d'utilisation des numéros EORI en France
La circulaire de la Douane, du 5 janvier 2012, porte sur l’immatriculation EORI dans le cadre de la mise en œuvre de l’amendement sûreté-sécurité du Code des Douanes Communautaire.
-
Circulaire technique relative à la sûreté et aux activités d’importance vitale
Si la sécurité est une préoccupation quotidienne et naturelle des opérateurs de l’industrie chimique, la sûreté, qui consiste essentiellement à se prémunir et se protéger des actes de malveillance, fait l’objet de nouvelles dispositions réglementaires.
-
Sûreté du fret aérien : plan d'action européen
L'UE devrait jouer un rôle actif dans ces activités, puisque ces mesures permettront non seulement d'accroître la sûreté dans les pays non membres de l'UE, mais présenteront également un immense intérêt pour les échanges mondiaux.
-
Circulaire ministérielle du 07/10/2005, contrôle des nouvelles dispositions réglementaires
Sûreté des transports terrestres de marchandises dangereuses; contrôle des nouvelles dispositions réglementaires : annexe de la circulaire T 554.
-
Sûreté des transports terrestres de marchandises dangereuses
Sûreté des transports terrestres de marchandises dangereuses : circulaire ministérielle du 07/10/2005; contrôle des nouvelles dispositions réglementaires.
-
Codification NATINF des infractions relatives à la sûreté du transport terrestre de marchandises dangereuses
Toutes les infractions sont réprimées par le décret 77-1331 du 30/11/1977 (contravention de cinquième classe).
Page